logo-monsieur-moto-noir-svg

Quel est le prix pour faire une carte grise moto ?

par

Songez-vous à acquérir une moto neuve ou d’occasion et vous demandez-vous combien sa carte grise vous coûtera ? Sachez que le certificat d’immatriculation d’un deux-roues est soumis à plusieurs taxes. Il y a également de nombreux éléments à prendre en compte concernant la moto à immatriculer ainsi que son nouveau propriétaire. Nous allons tout vous expliquer pour que vous puissiez mieux appréhender le montant auquel vous devez vous acquitter pour la carte grise.

Carte grise moto : les différentes taxes qui composent son prix

 

Une fois les justificatifs pour faire la carte grise réunis, il vous faudra également vous acquitter du prix. Ce dernier se calcule en fonction de plusieurs critères liés à votre deux-roues, notamment sa puissance ou son genre (MTT1, MTT2, MTL, etc.). De plus, votre lieu de résidence influence également le prix de la carte grise puisqu’il définit le taux du cheval fiscal applicable. Celui-ci est utile afin de déterminer le montant de la taxe régionale. Appelées également « taxes fiscales », les différentes taxes suivantes constituent le prix de votre carte grise moto.

 

La taxe régionale

 

En multipliant le taux unitaire du cheval fiscal de votre département avec celui de la puissance fiscale de la moto, vous obtiendrez la taxe régionale. Toutefois, le taux du cheval fiscal est réévalué chaque année par le Conseil Régional. Non seulement la taxe régionale varie d’une année à l’autre, mais également d’une région à l’autre. Pour cette année 2021, par exemple si vous habitez en Provence-Alpes-Côte d’Azur, le taux Y1 (1 cheval fiscal) est de 51,2 €. Tandis que si vous êtes en Normandie, cela ne vous coûtera que 35 €. En moyenne, le prix d’un cheval fiscal tourne autour de 41 €.

Puis, la taxe régionale est également définie en fonction du type de votre moto et de son âge. Pour les motos neuves ou de moins de 10 ans, la taxe régionale ne sera que la moitié du prix d’un cheval fiscal. Cette réduction est valable, quels que soient le type et la puissance de votre deux-roues. Par contre, si votre bécane a plus de 10 ans, aucune réduction ne vous sera accordée.

 

La taxe de gestion

Coût carte grise moto

Mise en place au début de l’an 2009, la taxe de gestion vise à financer le coût de gestion et de production de la nouvelle carte grise. Renseignée en case Y4 du certificat d’immatriculation, elle s’élève à 11 € (montant forfaitaire).

 

La redevance d’acheminement

 

Cette contribution figure dans la case Y5 du certificat d’immatriculation. La redevance d’acheminement vous coûtera 2.76 €. Cette somme contribue au financement de l’imprimerie nationale afin qu’elle puisse vous envoyer la nouvelle carte grise à votre domicile.

En revanche, si votre moto a moins de 50 cm3, elle sera exonérée de cette redevance d’acheminement. D’ailleurs, elle n’est concernée que par la taxe de gestion lors de son immatriculation.

 

Carte grise moto : Le prix

 

Pour faire simple, il suffit d’additionner Y1 + Y2 + Y3 soit les taxes citées précédemment pour obtenir le prix d’une carte grise moto. Ce calcul est valable que vous vouliez immatriculer une moto d’occasion ou une moto neuve.

Pour d’autres demandes concernant la carte grise, le tarif dépend du motif :

  • Pour un changement de nom ou de raison sociale, un duplicata de la carte grise, un mariage, un conjoint décédé ou un divorce, prévoyez 13,76 € (Y1 + Y2) ;
  • En cas d’erreur de saisie, l’édition de la carte grise moto est exonérée de taxes;

Lorsque vous changez d’adresse, le certificat d’immatriculation devient payant à partir du 4e changement d’adresse. Le prix correspond à la redevance d’acheminement, soit 2,76 €.

Sélection d'idées cadeau pour les motard(e)s :

Commentez, argumentez, partagez … 😇

0 commentaires

Soumettre un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ces articles pourraient aussi vous intérésser …

Comment choisir son concessionnaire moto ?
Comment choisir son concessionnaire moto ?

L’achat d’un scooter ou d’une moto relève d’un important projet. Si le choix du modèle et du type de deux-roues est difficile, trouver le lieu où l’acheter s’avère encore plus compliqué. En effet, de nombreux professionnels œuvrant dans ce domaine proposent des offres...

Où faire reprendre sa moto ?
Où faire reprendre sa moto ?

Souhaitez-vous vendre votre moto d’occasion dans le but d’en acheter une autre ? Préférez-vous opter pour l’alternative la plus fiable : la reprise de la moto en concession ? En effet, sachez que cela est possible puisque certaines marques acceptent les reprises de...

Achat moto : neuve ou d’occasion ?
Achat moto : neuve ou d’occasion ?

La décision d’achat d’une moto est d’une très grande importance. En effet, vous vous apprêtez à avoir un compagnon de route qui facilitera votre quotidien. En fait, l’univers de la moto est toute une passion riche en expériences et en sensations.   Par contre, la...