Plusieurs motards hésitent entre l’achat d’une moto neuve ou d’occasion. L’achat d’une moto d’occasion est un excellent moyen d’avoir la moto de ses rêves sans se ruiner. Par contre, il faut être hyper vigilant sur de nombreux points, surtout si vous achetez la moto d’un particulier (via un site ou non). Pièces changées, kilomètres parcourus, nombre de pneus usés, tellement d’éléments sont à vérifier.
Mais toutes les informations fournies par le vendeur ne sont pas obligatoirement vraies. Il peut les truquer. Du coup, vous aurez de mauvaises surprises. Alors, comment vérifier le kilométrage d’une moto ? Nous faisons le point pour vous éviter de mauvaises surprises après l’achat d’une moto.
En cas de cas suspect, vérifiez les factures de réparations et d’entretien de la moto
Si vous soupçonnez un kilométrage faux au compteur d’une moto d’occasion qui vous intéresse, consultez ses factures de réparations et d’entretien. Par ailleurs, cette étape est indispensable avant de signer votre chèque d’achat de moto. Ainsi, vérifiez diverses informations pertinentes sur ces factures : kilomètres, pièces changées, pneus usés, kits chaînes usés, etc.
Si le vendeur ne vous fournit pas ces documents, méfiez-vous. En effet, le vendeur pourrait vous cacher quelque chose. Dans ce cas, ouvrez bien l’œil lorsque vous regardez et essayez la moto. Si vous remarquez des repose-pieds usés, des poignées usées ou autres, le kilométrage annoncé pourrait être falsifié. En fait, il pourrait y avoir différents indices, si vous ouvrez bien l’œil.
Faites vérifier le kilométrage de la moto auprès d’un professionnel
Afin de connaître le kilométrage réel d’une moto d’occasion, nous vous conseillons de la montrer à un concessionnaire de sa marque. Ainsi, le professionnel en question contrôlera l’odomètre du véhicule.
Vous pouvez également faire expertiser votre moto afin de prouver que son kilométrage est falsifié suite à un compteur trafiqué. En fait, vous devez passer par cette étape pour confirmer vos doutes.
Que faire en cas de kilométrage falsifié d’une moto ?
Sachez que le fait d’omettre un changement de kilométrage ou falsifier un compteur de moto est un délit en France.
L’arrangement à l’amiable
Ainsi, dans le cas où vous vous êtes fait avoir, essayez d’abord de trouver un arrangement à l’amiable. En effet, si l’affaire monte plus haut, la moto devra être immobilisée.
Cas d’un professionnel
Si un professionnel a falsifié le kilométrage de sa moto, vous pourriez lui proposer :
- Une reprise de la moto par une autre ;
- Un entretien gratuit du deux-roues durant 2 mois ;
- Ou une réduction du prix.
Si vous avez encore confiance au vendeur professionnel, choisissez une de ces propositions. Par contre, il est également possible de conclure à l’amiable via une annulation de la vente. Cette dernière va s’accompagner de dommages et intérêts.
Cas d’un particulier
D’un autre côté, si un particulier vous a vendu une moto avec kilométrage falsifié, vous pouvez demander d’annuler la vente ou de négocier le prix. Ce dernier va alors dépendre du kilomètre réel de la moto.
Dans les deux cas, si vous souhaitez annuler la vente de la moto, mettez-vous d’accord pour la procédure de remboursement.
Comment procéder en pratique ?
Que votre vendeur soit un garage ou un particulier, vous devez réagir dès que vous constatez les faits. Ainsi, nous vous conseillons d’envoyer une lettre recommandée avec Accusé de Réception (AR) au vendeur. Toutefois, vous devez joindre un rapport d’expertise afin d’appuyer votre lettre. Ce rapport doit notamment préciser les faits découverts et les réparations attendues.
Le recours au tribunal
Si le garage ou le particulier qui vous a vendu la moto avec kilométrage falsifié ne veut pas négocier à l’amiable, passez à la vitesse supérieure.
Cas d’un particulier
Si le vendeur particulier s’entête, vous pouvez porter plainte auprès du procureur de la République du tribunal correctionnel. Ce dernier doit être celui de l’habitation de votre vendeur. D’un autre côté, vous pouvez également saisir le tribunal de l’instance. Dans ce cas, prévoyez jusqu’à 7 800 €. Mais il est également possible de recourir au tribunal de grande instance. Quel que soit votre choix, vous passerez toujours par un avocat.
Enfin, la commission juridique de la Fédération Française des Motards en Colère (FFMC) pourra vous aider à constituer votre dossier si vous y adhérez.
Cas d’un professionnel
D’un autre côté, si le vendeur en question est un garage ou un autre professionnel, saisissez la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Cette dernière doit être celle du département d’achat de la moto. En fait, cette direction pourra vous aider dans les enquêtes. Enfin, elle vous aidera également à constituer votre dossier de plainte contre le professionnel en question.
Conclusion
Bien que ce ne soit pas évident de déterminer un kilométrage faux d’une moto, vous pouvez vous faire aider par un expert. Si au tribunal, le mensonge du vendeur est avéré, il encourt une amende de 38 000 € et/ou un emprisonnement de 2 ans. Par contre, si son mensonge a occasionné une situation dangereuse avec la moto vendue, ces peines pourraient être doublées. Toutefois, les particuliers peuvent obtenir une clémence. En effet, ils pourraient avoir une méconnaissance technique et mécanique.
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