Comment obtenir une carte grise pour quad ?

par | Quad

Pour circuler sur la voie publique, un quad doit avoir une carte grise qui correspond à son certificat d’immatriculation. Ce document permet d’identifier le quad et son propriétaire, comme pour les motos, les voitures et tout autre véhicule.

Malheureusement, tous les types de quads ne peuvent pas avoir une carte grise. Seuls les quads homologués peuvent circuler sur la voie publique et faire l’objet d’une immatriculation. Mais, quelle procédure avez-vous besoin de suivre pour obtenir une carte grise pour votre quad ?

 

Carte grise pour quad : quel type de quad en bénéficie ?

 

Pour avoir l’autorisation de circuler sur la voie publique, votre quad doit être homologué, comme nous l’avons évoqué plus haut. Si le vôtre ne l’est pas encore, voici les conditions à remplir pour homologuer son quad :

  • La puissance maximale doit être inférieure à 20 Cv;
  • Le véhicule doit peser moins de 400 kg si vous l’utilisez pour transporter des personnes ;
  • Des rétroviseurs, des phares, des clignotants et des freins doivent équiper votre quad.

Une fois que ces conditions sont remplies, prenez contact avec le concessionnaire de votre marque ou un garage spécialisé pour homologuer votre véhicule. Ces entités apporteront les modifications nécessaires à votre quad si besoin.

Ensuite, ils procéderont au contrôle technique de l’engin. Seul, un garage agréé ou votre concessionnaire a la possibilité d’homologuer votre quad.

 

Carte grise pour quad : comment l’obtenir ?

 

Les procédures ne sont pas pareilles pour un quad acheté neuf et d’occasion. Les documents à fournir sont légèrement différents pour les deux.

 

Carte grise pour quad neuf

 

Pour les quads achetés neufs, dans la majorité des cas, le concessionnaire s’occupera de la demande de la carte grise. Si ce n’est pas dans le contrat, vous pouvez l’effectuer vous-même et voici les documents à fournir :

  • Le certificat d’homologation de votre quad ;
  • Un justificatif d’identité original et de domiciliation de moins de 6 mois (facture d’électricité ou de gaz, facture de téléphone portable ou fixe, attestation d’assurance logement, avis d’imposition) ;
  • Le formulaire CERFA n°13749*04, correspondant à votre demande de certificat d’immatriculation.

 

Carte grise pour quad d’occasion

 

Si vous avez acheté un quad d’occasion et que son ancien propriétaire l’a déjà homologué, rendez-vous auprès d’un prestataire agréé ou sur le site web de l’ANTS. Si ce n’était pas encore le cas, reprenez les démarches d’homologation citées un peu plus haut dans cet article. Et voici les documents que vous devez fournir pour la demande de la carte grise :

  • La CG originale accompagnée des mentions remplies lors de la vente ;
  • Un justificatif d’identité et de domiciliation d’au moins 6 mois ;
  • Un certificat qui justifie les modifications apportées sur le quad si c’était le cas ;
  • Les formulaires CERFA N°15776*1 et N°13750*05;
  • Le document d’assurance du quad ;
  • Votre moyen de paiement.

Si la démarche se fait auprès d’un prestataire agréé, vous aurez besoin de quelques documents supplémentaires en plus de ceux cités ci-dessus :

  • Un permis de conduire pour votre quad ;
  • Le formulaire CERFA N°1357*03.

À la fin de cette procédure, un CPI (Certificat Provisoire d’Immatriculation) vous sera délivré. Ceci vous permettra de conduire légalement votre quad pendant un mois jusqu’à réception de la carte grise.

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