Aimeriez-vous faire une carte grise pour votre quad, mais n’avez aucune idée sur les documents requis ? En effet, vous devez passer par différentes démarches juridiques et administratives pour cela. Et la réalisation de ces étapes nécessite des papiers bien déterminés.

Ainsi, quel papier doit-on préparer pour une carte grise quad ? Nous avons consacré cet article afin de vous donner les documents nécessaires pour les démarches relatives à une demande d’immatriculation de quad.

Faire une carte grise pour un quad neuf : les documents nécessaires

Si votre quad est neuf, votre concessionnaire effectuera une demande de carte grise pour vous. Mais vous pouvez également le faire vous-même via le site de l’ANTS. Ainsi, pour immatriculer votre quad, vous aurez besoin des papiers suivants :

• Formulaire CERFA N°13749*4 bien rempli. Il s’agit de votre demande de certificat d’immatriculation;
• Justificatif original de votre identité (passeport ou pièce d’identité) ;
• Certificat d’homologation du quad ;
• Justificatif de résidence qui date de moins de 6 mois. Mais vous pouvez également fournir une facture à la place (internet, téléphone, eau, électricité, gaz). Vous pouvez également remplacer ce justificatif par votre quittance de loyer, ou l’attestation d’assurance de votre habitation ;
• Photocopie du récépissé de déclaration d’achat si vous avez acheté le quad auprès d’un concessionnaire ;
• Formulaire CERFA N°13757*03 bien rempli. Il s’agit du mandat à un professionnel;
• Certificat de conformité contenant les caractéristiques techniques du quad. Ce papier est délivré par le constructeur ou son concessionnaire dans le pays où vous résidez ;
• Photocopie de votre permis de conduire étranger ou français ou votre BSR (pour les mineurs) ;
• Document prouvant votre souscription auprès d’un assureur donné.

Faire une carte grise pour un quad d’occasion : les documents nécessaires

Si vous avez acheté un quad d’occasion, vous pouvez faire sa carte grise auprès d’une entreprise agréée ou sur le site de l’ANTS. Au cours des démarches à effectuer, vous allez changer le nom du propriétaire du quad sur la carte grise. Ainsi, les documents à préparer sont :

• La carte grise originale du quadricycle. Elle doit également contenir toutes les mentions inscrites durant la cession ;
• Le formulaire CERFA N°13750*05 bien rempli. Il s’agit de votre demande d’immatriculation;
• Un justificatif de domicile d’au moins 6 mois. Mais vous devez le remplacer par l’un des documents cités auparavant ;
• Votre carte d’identité nationale originale ou votre passeport original ;
• Un certificat qui explique les modifications apportées au quad s’il y en a eu pour qu’il soit homologué ;
• Le formulaire CERFA N°15776*01 bien rempli. Il s’agit du certificat de vente ou de cession ;
• Un moyen de paiement;
• Une photocopie de votre permis de conduire;
• Le formulaire CERFA N°13757*03 bien rempli. Il s’agit du mandat à un professionnel;
• Et une attestation d’assurance de votre nouveau quad.

Carte grise : quel quad peut en bénéficier ?

Pour être immatriculé, votre quadricycle doit être homologué sur route.