Quel papier pour faire une carte grise quad ?

par | Quad

Aimeriez-vous faire une carte grise pour votre quad, mais n’avez aucune idée sur les documents requis ? En effet, vous devez passer par différentes démarches juridiques et administratives pour cela. Et la réalisation de ces étapes nécessite des papiers bien déterminés.

Ainsi, quel papier doit-on préparer pour une carte grise quad ? Nous avons consacré cet article afin de vous donner les documents nécessaires pour les démarches relatives à une demande d’immatriculation de quad.

 

Faire une carte grise pour un quad neuf : les documents nécessaires

 

Si votre quad est neuf, votre concessionnaire effectuera une demande de carte grise pour vous. Mais vous pouvez également le faire vous-même via le site de l’ANTS. Ainsi, pour immatriculer votre quad, vous aurez besoin des papiers suivants :

  • Formulaire CERFA N°13749*4 bien rempli. Il s’agit de votre demande de certificat d’immatriculation;
  • Justificatif original de votre identité (passeport ou pièce d’identité) ;
  • Certificat d’homologation du quad ;
  • Justificatif de résidence qui date de moins de 6 mois. Mais vous pouvez également fournir une facture à la place (internet, téléphone, eau, électricité, gaz). Vous pouvez également remplacer ce justificatif par votre quittance de loyer, ou l’attestation d’assurance de votre habitation ;
  • Photocopie du récépissé de déclaration d’achat si vous avez acheté le quad auprès d’un concessionnaire ;
  • Formulaire CERFA N°13757*03 bien rempli. Il s’agit du mandat à un professionnel;
  • Certificat de conformité contenant les caractéristiques techniques du quad. Ce papier est délivré par le constructeur ou son concessionnaire dans le pays où vous résidez ;
  • Photocopie de votre permis de conduire étranger ou français ou votre BSR (pour les mineurs) ;
  • Document prouvant votre souscription auprès d’un assureur donné.

 

Faire une carte grise pour un quad d’occasion : les documents nécessaires

 

Si vous avez acheté un quad d’occasion, vous pouvez faire sa carte grise auprès d’une entreprise agréée ou sur le site de l’ANTS. Au cours des démarches à effectuer, vous allez changer le nom du propriétaire du quad sur la carte grise. Ainsi, les documents à préparer sont :

  • La carte grise originale du quadricycle. Elle doit également contenir toutes les mentions inscrites durant la cession ;
  • Le formulaire CERFA N°13750*05 bien rempli. Il s’agit de votre demande d’immatriculation;
  • Un justificatif de domicile d’au moins 6 mois. Mais vous devez le remplacer par l’un des documents cités auparavant ;
  • Votre carte d’identité nationale originale ou votre passeport original ;
  • Un certificat qui explique les modifications apportées au quad s’il y en a eu pour qu’il soit homologué ;
  • Le formulaire CERFA N°15776*01 bien rempli. Il s’agit du certificat de vente ou de cession ;
  • Un moyen de paiement;
  • Une photocopie de votre permis de conduire;
  • Le formulaire CERFA N°13757*03 bien rempli. Il s’agit du mandat à un professionnel;
  • Et une attestation d’assurance de votre nouveau quad.

 

Carte grise : quel quad peut en bénéficier ?

 

Pour être immatriculé, votre quadricycle doit être homologué sur route.

0 commentaires

Soumettre un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Autres articles en lien avec le quad :

Comment choisir son quad d’occasion ?

Comment choisir son quad d’occasion ?

Particulièrement intéressant, le quad attire de nombreuses personnes. Avec ses 4 roues, ce véhicule motorisé est plus stable que les deux-roues. Et en comparaison avec les voitures, les quads sont plus pratiques afin de circuler sur des routes serrées. Par contre,...

Combien coûte un quad ?

Combien coûte un quad ?

Actuellement, de plus en plus d’individus préfèrent conduire un quad. En effet, ce véhicule offre plus de sécurité, de confort, de vitesse et de liberté au pilote. Par ailleurs, le permis B est suffisant dans certains cas. Mais le prix de ce véhicule est souvent plus...

Où acheter un quad neuf ?

Où acheter un quad neuf ?

Souhaitez-vous acheter un quad pour circuler plus rapidement en ville et vivre des sensations inoubliables en off-road ? Sachez que vous avez généralement le choix entre un modèle neuf et d’occasion. Ce dernier est plus attractif pour son prix, mais il n’y a rien de...

Quel quad pour 2 personnes ?

Quel quad pour 2 personnes ?

Initialement utilisés par les professionnels, les quads sont actuellement devenus de véritables véhicules de loisir à sensations fortes. Ils sont avantageux aussi bien sur les terrains accidentés que sur la route. Sachez que vous pouvez également rouler seul ou à...

Comment savoir si un quad est homologué ?

Comment savoir si un quad est homologué ?

Allez-vous acheter un quad neuf ou un quad d’occasion ? Souhaitez-vous vérifier s’il est réellement homologué ou non ? Sachez que divers caractéristiques et éléments vous permettront de vérifier l’homologation d’un quadricycle. Dans cet article, nous allons vous...

Où je peux faire du quad non homologué ?

Où je peux faire du quad non homologué ?

Cherchez-vous inlassablement un autre niveau de sensations fortes et vous êtes-vous offert un quad non homologué ? Ce dernier assurera une montée d’adrénaline et vous changera du traintrain quotidien. Vous allez être servi, mais avant cela, vous méritez de savoir...

Comment faire pour homologuer un quad ?

Comment faire pour homologuer un quad ?

En possédant certains avantages par rapport à la moto et à l’auto, le quad est actuellement de plus en plus prisé. Toutefois, les réglementations varient selon les lieux où vous circulez. Afin de rouler sur les voies publiques, votre quad doit être homologué. Et s’il...

Comment assurer un quad non homologué ?

Comment assurer un quad non homologué ?

Les quads se déclinent en véhicules homologués et non homologués. Ces derniers ne peuvent pas rouler sur la voie publique. Vous n’êtes autorisé à les conduire que sur les terrains privés. Toutefois, un quad non homologué doit être assuré. Alors, comment assurer un...

Notre sélection d'idées cadeau pour le noel des motard(e)s :